Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site est édité par Aérocime, SASU au capital de 8 000 €, immatriculée au RCS de Clermont-Ferrand sous le numéro 851 043 972, SIRET 851 043 972 00018, TVA intracommunautaire FR39 851 043 972.

Président : M. Julien Faurie.
Siège : 18 avenue de la Margeride, 63000 Clermont-Ferrand, France.
Téléphone : 04 73 26 71 09.
Email : [email protected].

2. Hébergeur

Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

M. Julien Faurie, président d'Aérocime, assure la direction de la publication.

4. Propriété intellectuelle

Photographies de vol, contenus pédagogiques et éléments graphiques restent la propriété d'Aérocime. Leur reproduction sans accord écrit préalable enfreint le Code de la propriété intellectuelle.

5. Cadre réglementaire du vol

Aérocime est exploitant déclaré auprès de la Direction générale de l'aviation civile (DGAC) via le portail AlphaTango. Les vols encadrés respectent le règlement d'exécution (UE) 2019/947 relatif aux aéronefs sans équipage à bord, dans la limite de 120 mètres de hauteur et en dehors des zones interdites.

6. Loi applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit français ; à défaut d'accord amiable, les tribunaux de Clermont-Ferrand sont compétents.